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Marques déposées par Ville du CroisicTODO
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Un soir sur les quais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Un soir sur les quais
Ville du Croisic, collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3821897
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
31/03/2021
Un soir sur les quais de Ville du Croisic

Présentation de la marque Un soir sur les quais

Déposée le 31 mars 2011 par Ville du CroisicTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Un soir sur les quais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Ville du CroisicTODO domicilié(e) Hôtel de Ville 5, rue Jules-Ferry - 44490 - LE CROISIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 400 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville du Croisic domicilié(e) Hôtel de Ville 5, rue Jules-Ferry - 44490 - LE CROISIC - France.

La marque Un soir sur les quais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un soir sur les quais est expirée depuis le 31 mars 2021.

Ville du Croisic a également déposé les autres marques suivantes : Festival du film du Croisic – de la page à l'image


Ville du Croisic, collectivité Territoriale - Hôtel de Ville 5, rue Jules-Ferry - 44490 - LE CROISIC - France - SIREN 214400491


Ville du Croisic - Hôtel de Ville 5, rue Jules-Ferry - 44490 - LE CROISIC - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de photographie. Réservation de places de spectacles. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.